18H30 - Salle des Actes
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2009
FINANCES, POLITIQUES CONTRACTUELLES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Le Maire :
10/02 - Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
10/03 - Vote du budget primitif Ville pour l’exercice 2010
10/04 - Vote du budget primitif annexe du théâtre Mac Nab pour l’exercice 2010
10/05 - Budget annexe de l’eau potable : reprise anticipée des résultats 2009 et vote du budget primitif pour l’exercice 2010
10/06 - Budget annexe de l’assainissement : reprise anticipée des résultats 2009 et vote du budget primitif pour l’exercice 2010
10/07 - Vote du budget primitif annexe du service public d’assainissement non collectif (SPANC) pour l’exercice 2010
10/08 - Vote du budget primitif annexe du refuge-fourrière municipal pour l’exercice 2010
10/09 - Vote du budget primitif annexe de la restauration scolaire pour l’exercice 2010
10/10 - Vote du budget primitif annexe du service accueil et petite enfance pour l’exercice 2010
10/11 - Vote du budget primitif annexe foire et salons pour l’exercice 2010
10/12 - Vote du budget primitif annexe éclairage public et signalisation pour l’exercice 2010
10/13 - Budget Ville - situations financières et révisions des autorisations de programme et de crédits de paiement
10/14 - Adhésion de la Ville à l’association des acheteurs des collectivités territoriales (AACT)
10/15 - Opération « internet et téléphonie IP pour tous » menée par le Conseil Général – participation financière de la Ville
10/16 - Personnel territorial - frais de déplacement des agents territoriaux ou du secteur privé
10/17 - Personnel territorial – modification du tableau des effectifs
Rapporteur - Mme Marie-Hélène BODIN :
10/18 - Etude sur la mise aux normes de sécurité de la crèche municipale et de son agrandissement – participation financière du Centre Communal d’Action Sociale
10/19 - Restructuration et extension de l’EHPAD Ambroise Croizat – réalisation d’un emprunt de 2 800 000 € par le Centre Communal d’Action Sociale après de la Caisse des Dépôts et Consignations - avis du Conseil Municipal
10/20 - Relais d’assistants maternels – convention d’objectifs et de financement passée entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales du Cher
10/21 - Tremblement de terre en Haïti – attribution d’une subvention à la Fondation de France
AMÉNAGEMENT URBAIN, ENVIRONNEMENT, TRAVAUX
Rapporteur - Monsieur Franck MICHOUX :
10/22 - Lotissement des Longueraies Petits bois marteau - cession d’un terrain à Monsieur et Madame LE ROUX
10/23 - Dénomination de voies quartier Henri Sellier
Rapporteur - Mme Jill GAUCHER :
10/24 - Aides pour l’installation de dispositifs économes en énergie - approbation du nouveau règlement d’attribution des aides
10/25 - Service public d’assainissement non collectif SPANC - montant de la redevance pour le service facultatif d’entretien des assainissements non collectifs, pour l’année 2010
ENFANCE – JEUNESSE – ÉDUCATION
Rapporteur - Mme Ralida FERRAS :
10/26 - Gestion du point CYB – convention entre la ville et l’Association des Jeunes Créateurs Vierzonnais
CULTURE – SPORT – VIE ASSOCIATIVE - JUMELAGES
Rapporteur – M. Frédéric COUTURIER :
10/27 - Convention de partenariat culturel avec l’association Mikrokosmos Chœur de Chambre et attribution d’une subvention de fonctionnement
10/28 - Convention de partenariat culturel avec l’association Trans en Danse et attribution d’une subvention de fonctionnement
10/29 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à deux associations
10/30 - Théâtre Mac Nab - festival Mac Nab’s folies des 29, 30 et 31 janvier 2010 – indemnisation des participants
Rapporteur – M. François DUMON :
10/31 - Répartition de la subvention de fonctionnement 2010 entre différents clubs sportifs – premier versement
Rapporteur - Mme Karine CHÊNE :
10/32 - Conseils de quartiers – désignation des représentants du Conseil Municipal
SERVICES PUBLICS, SÉCURITÉ
Rapporteur - M. Philippe FOURNIÉ :
10/33 - Refuge-fourrière municipal – création d’une pension pour chats – fixation des tarifs
10/34 - Eau potable – convention de fourniture d’eau potable entre la ville de Vierzon et le SIAEP de Méreau/Saint-Hilaire-de-Court
10/35 - Eau potable – avenant n° 1 à la convention de fourniture d’eau potable entre la ville de Vierzon et le SIAEPA de Méry-sur-Cher/Thénioux